Bonjour tout le monde,
Après des années de recherches, je n’ai pas encore réussi à trouver de réponse à ma question : « est-il possible d’installer un HL (yourte, tiny house ou maison conteneur) sur un terrain agricole lorsqu’on est professionnel dans la traction chevaline ? ».
Je travaille dans le milieu du cheval de trait (principalement des services d’hippomobilité, mais développement vers du débardage et du maraîchage en cours) et je cherche depuis longtemps à savoir s’il serait possible de poser un HL sur un terrain agricole. En effet, j’ai trois chevaux de traits et mon travail nécessite de pouvoir vivre au plus près d’eux pour leur procurer leurs soins quotidiens.
J’ai déjà contacté la RW mais l’on m’a répondu, sans vraiment considérer la question, que le terrain, ne dégageant pas directement de revenus (= le blé sort de la terre, mais, pour les chevaux, on parlerait plus d’un endroit de stockage 
), ne pouvait pas obtenir de permis pour y installer un HL. Pourtant le besoin est bien là et les prix des terrains constructibles ne me permettent pas d’envisager l’achat d’une parcelle constructible (il me faudrait au grand minimum un hectare pour y mettre mes trois chevaux…). Comment préserver le métier de cocher-meneur dans ces conditions ?
Pourriez-vous me donner quelques pistes ou éléments de réponses ?
Un grand merci à tou.s.te.s,
Rudy
Tu trouveras quelques éléments de réponse ici : HL en Zone agricole - #2 par Didier
Donc à priori, oui ce serait possible moyennant le respect de certaines conditions.
Je laisse d’autres membres apporter leurs points de vue.
Merci Didier.
Entre-temps, j’ai eu l’occasion de poser la question à certaines communes du Brabant Wallon, et pour deux d’entre elles, il serait possible de « négocier » l’installation d’un habitat léger sur un terrain agricole tant qu’il n’y a pas domiciliation. Je n’ai pas encore de confirmation, cela devrait arriver bientôt. Je dis « négocier » car on ne m’a renseigné aucune règle valable pour toustes, j’ai plus eu l’impression que l’HL pourrait être accepté en fonction du projet proposé (dans mon cas, services à la commune avec des chevaux : entretiens des espaces verts, débardage, etc.).
Par contre, il me semblait qu’on ne pouvait pas refuser à quelqu’un de se domicilier là où il vit effectivement. Je reviendrai donner des nouvelles lorsque les communes m’auront confirmer/infirmer la possibilité d’installer un HL sur un terrain agricole.
Pour l’installation en zone agricole,
L’article D.II.36 du CoDT dispose que la zone agricole « ne peut comporter que les constructions et installations indispensables à l’exploitation et le logement des exploitants dont l’agriculture constitue la profession. Elle peut également comporter des activités de diversification complémentaires à l’activité agricole des exploitants. »
(Le Parlement de Wallonie - 06/07/2021)
Pour la domiciliation cette vidéo devrait pouvoir aider Puis-je me domicilier en habitat léger ? - HaLé !.
Lier l’acceptation du projet au fait de ne pas se domicilier me parait hors de propos sinon plus …
Par ailleurs, @Idriss t’a indiqué que la décision est au niveau régional (DG Urbanisme & DG Agriculture qui examinent conjointement le dossier).
Un architecte pourrait aussi te répondre.
Dans tes démarches, essaye d’avoir des réponses écrites et des justifications pour les refus éventuels …
), ne pouvait pas obtenir de permis pour y installer un HL. Pourtant le besoin est bien là et les prix des terrains constructibles ne me permettent pas d’envisager l’achat d’une parcelle constructible (il me faudrait au grand minimum un hectare pour y mettre mes trois chevaux…). Comment préserver le métier de cocher-meneur dans ces conditions ?