Dans quel ordre agir face à un terrain et comment être réactif?

Bonjour,
Mon compagnon et moi même sommes dans la démarche active de recherche de terrain et nous nous sommes retrouvé tiraillé face à terrain idéal pour nous : quoi faire en premier ? Jouer à la roulette russe en mettant une option le temps d’avoir le permis ? Aborder la commune avec un permis d’urbanisme précompleter pour savoir si ça valait le coup de mettre une option ?

Le temps d’y réfléchir quelqu’un d’autre à mit une option sur le terrain. Tant pis pour nous, ça soulève une question crutial pour nous : comment aurions-nous dû agir au mieux selon vous ?

Je suis désolé si c’est une question étrange, mais c’est notre premier achat et nous avons l’impression d’être face à un serpent qui se mort la queue sans savoir par ou le prendre ^^"

Merci pour vos conseils, et bonne journée

Bonjour Mei,

Avez-vous déjà regardé les questions de la FAQ à ce sujet ?

Votre question est loin d’être étrange et oui, le serpent se mord la queue et dans certains cas cela peut faire mal.

Pour le côté positif, chaque semaine des permis sont octroyés en région wallonne pour de l’habitat léger, versant négatif … d’autres sont refusés ou des demandes de modifications sont faites.

Tu parles, notamment, d’option sur un achat de terrain.

C’est une manière de faire mais en ajoutant une clause suspensive qui doit être bien écrite (cf notaire compétent), clause qui préciserait (je fais simple ici pour me faire comprendre) que l’achat dépend de l’obtention d’un permis.

Je laisse à d’autres le soin de compléter voire invalider la réponse …
@Idriss @Vincens

La poule ou l’œuf?

Sur une approche terre à terre, il faut étudier cette clause suspensive, mais elle coute de l’argent si l’on n’a pas le permis au final. Ne pas savoir l’issue des tractations est un souci qui bloque pas mal de monde, il aura tendance à se simplifier quand le terrain aura déjà été défriché dans une commune (permis déjà délivrés).

Ce qui est compliqué finalement, c’est le fait d’être « déraciné » et de ne pas pouvoir connaitre de fond en comble un terrain que l’on brigue.

La bonne connaissance des territoires est un moyen: étude des milieux, connaissances historiques et vécues des territoires, enracinement dans le village, connaissances des gens, de la CCATM, des fonctionnaires communaux, … . La « force » d’un promoteur immobilier est de mettre tous les moyens pour arriver à un permis sans enracinement (argent, urbanistes, avocat•es, close, …) et en ayant appris la langue qui convint ou savoir comment forcer les territoires avec son lot de mauvaises choses que cela représente.

Pour dire les choses simplement: quand on est pas du coin, c’est compliqué de connaitre un terrain autrement que par sa nature administrative, économique ou paysagère. Il est aussi une richesse sociale, écologique, géologique, historique, … etc. qui se transmets plus simplement quand on est dans un continuum.

C’est pour cela que dans les formations HL nous avions aussi mis une approche étude du milieu portée par un guide nature qui vient compléter les savoirs majeurs.

Çà ne t’aide sans doute pas à la solution toute faite, mais on est pas spécialiste en la matière, désolé

Vincens

Hello,
Je serai moins poétique que Vincens et plus pragmatique : la meilleure façon de ne pas « se faire prendre de vitesse », ce serait effectivement de prendre une option sur le terrain… Sauf que, les propriétaires qui vendent n’acceptent que de façon rarissime d’offrir une option pour ce type de raison (j’ai souvenir d’un cas positif pour une trentaine de refus). Ce qui est accepté - parce que il y a compromis d’achat devant notaire - c’est une clause suspensive le temps d’obtenir de sa banque la certitude qu’un prêt hypothécaire sera octroyé. Mais une clause suspensive le temps d’obtenir de la commune la certitude d’un permis… cela est beaucoup plus aléatoire.
Je conseillerais donc la procédure suivante : introduire une sorte de « pré-permis » auprès de la commune, ce qui demande moins de formalités, moins de travail de plans, et on obtient la réponse plus vite : SOIT en introduisant un « Certificat d’urbanisme n°2 » (mais alors il faut se faire aider par un architecte qui va l’introduire pour vous), soit demander au Collège communal (via le service urbanisme communal) d’organiser une « Réunion préalable de projet » (officielle, et que la commune ne peut pas refuser); à l’issue de celle-ci, vous saurez déjà dans les grandes lignes l’attitude que la commune adoptera le jour où vous introduirez votre permis d’urbanisme en bonne et dûe forme. Pour les détails de la réunion de projet : consulter le site de Inter-Environnement-Wallonie (devenue Canopea asbl) ou Espace-Environnement asbl, ou le Code du Développement Territorial de la Wallonie : « réunion d’information préalable », article D.29-5. Bonne soirée. Thierry Idriss

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merci à vous 3 pour votre regard très pertinent :slight_smile:, vos différentes propositions m’on déjà sorti du brouillard et m’on apprit plusieurs choses. On va essayé de cibler certaines communes pour déjà faire des avant-projets et évidement préparer un dossier précis avec nos intensions. Step by step ^^