Question caravane résidentielle

Bonjour,

Est-ce que l’on peut installer une caravane résidentielle sur un terrain acheté ?

J’aimerais bien trouver un terrain pas très cher et y installer une caravane résidentielle pour y vivre mais je ne sais pas si ce projet est réalisable ou pas.

Est-ce que quelqu’un a déjà acheté un terrain pour y mettre une caravane résidentielle et y vivre ?

Merci

Bon jour Najia,

Ton projet est réalisable ou pas … prépare le bien et n’achète pas sans prendre une série de précautions !
(précautions détaillées dans les pages en lien ci-dessous)

As-tu jeté un oeil sur la FAQ du site ?

En particulier les points :

Tu trouveras aussi quelques liens sur le dessus de la page « 1ers pas dans le forum », ils te permettront de mieux comprendre comment agir.

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Bonjour Najia,
et tou·te·s ceulles qui nous liront,

Pour compléter la réponse de Didier, voici quelques éléments.
Je les donne à titre d’éclairage, pour indiquer l’épaisseur juridique dans laquelle se trouve le cas de la caravane résidentielle sur un terrain dont on est propriétaire (solution à l’apparence simple… mais qui n’en a que l’apparence).
Mon propos n’a pas pour objectif de freiner ton élan, mais que tu saches quelles infractions pourraient t’être reprochées : à prendre comme des pistes pour construire ton projet (et non comme de seules réponses négatives).
A tout le moins, mes explications te permettront de comprendre pourquoi ce n’est pas simple pour nous de répondre de manière tranchée à une question de ce type.

Le cas de cette habitation va être analysée par une commune sous 4 angles principaux.

En terme de logement :

  • la caravane peut en effet être considérée comme un habitat léger, étant donné qu’elle réunit au mois 3 des 9 critères qui définissent un habitat léger : « déplaçable », « d’un volume réduit », « d’un faible poids », "d’une emprise au sol limitée, « sans étage », « sans fondations » et « non-raccordée aux impétrants ».
  • elle doit répondre aux critères de salubrité spécifiques à l’habitation légère (plutôt allégées pour l’habitat léger, ne pas trop s’en faire pour ça, mais c’est toujours mieux de les connaître)

En termes d’aménagement du territoire et d’urbanisme :

  • selon la zone sur laquelle elle se situe (voir la réponse de Didier, qui indiquent les points de la FAQ)

En termes d’urbanisme :

  • elle nécessite un permis d’urbanisme, qui, en fonction des lectures juridiques, sera obligatoirement de durée limitée si la caravane est considérée comme un habitat mobile (permis à durée limitée qui peut être renouvelé), et pas forcément de durée limitée si la caravane est considérée comme une habitation légère
    Ceci dit, deux exceptions au permis d’urbanisme pourraient t’intéresser :
  • lorsque l’habitation légère est utilisée en tant qu’habitation temporaire jusqu’à la fin des travaux de construction ou de rénovation d’un logement « en dur », si elle est située sur la même parcelle que le chantier de construction ou de rénovation. Elle est alors accessoire à la demande de permis ou de rénovation de l’habitation « en dur ».
  • lorsque l’habitation légère mobile se déplace effectivement et ne réside sur le terrain que sporadiquement (l’embêtant, ici, c’est que le délai à respecter n’est pas précisé : ce sera jugé au cas par cas)
    Concernant le permis d’urbanisme, la commune concernée va prendre en compte la manière dont l’habitation légère s’intègre dans le paysage : en bord de route ou en fond de terrain, selon s’il s’agit d’une zone d’habitat dense ou éloignée des centres urbains, et bien d’autres aspects encore. Là-dessus, chaque commune a son pouvoir de décision.
    Sur le point de l’intégration paysagère, la caravane part avec un « handicap » : elle a mauvaise presse et se trouve souvent stigmatisée (à tort). Pas mal de communes ont tendance à dire directement « non » lorsqu’on évoque la caravane (d’autres s’en foutent, mais elles sont rares).
    Un alignement sur la manière de considérer l’intégration d’une habitation légère dans le paysage est à espérer, et un effort pour constituer une ligne de lecture commune sur la question est en cours, mais elle n’est pas encore installée.
    Autre aspect à laquelle une commune va être attentive : le rejet des eaux usées sur le terrain (cas de l’habitation légère sans impétrants). En résumé : il est interdit, par le Code de l’Eau, de déverser ses eaux ménagères et fécales sur un terrain (même si celui-ci t’appartient) : elles doivent être traitées. Ceci est une question complexe, que je ne pourrais pas résumer ici (ce devrait être un point prochain de la FAQ).

Toujours bon à savoir : se domiciliation dans une caravane résidentielle est possible (voir le tutoriel : Tuto : Une domiciliation, ça ne se refuse pas ! - YouTube)

En conclusion : vu la reconnaissance juridique de l’habitat léger, la pression foncière et les difficultés d’accès au logement qu’elle entraîne à l’heure actuelle, l’intérêt écologique de densifier les zones d’habitat pour limiter l’étalement urbain et l’utilisation de véhicules à moteur, il (me) semble qu’habiter en caravane résidentielle pourrait être plus facilement toléré par une commune si elle est placée dans le jardin/la cour d’un propriétaire d’une maison « classique » (une forme de cohabitation de terrain), en veillant à ce que la vue de la caravane ne soit pas une gêne pour le voisinage (ex : intégrée à la végétation environnante, bardée de bois, etc.).
En tous les cas, présenté comme ça à une commune, ça se tente : ça s’est déjà fait pour d’autres types d’habitations légères, et cela a déjà été accepté.

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A noter acec AnaisKT que le terme de

est, dans tous les cas, à manier avec précaution quand on s’adresse à une commune.

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