Permis d'urbanisme pour une tiny house en zone d'habitat mais "arrière zone"

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Bonjour,

Je possède un terrain en zone d’habitat mais qui est accessible par une allée de 20m, ce qui signifie que le terrain est situé en arrière zone car il y a 2 maisons adjacentes à cette allée.

Le service de l’urbanisme me signifie que ce n’est pas possible d’y installer une tiny house ou quelconque habitat car cest en arrière zone. Apparemment c’est une règle implicite. Hors d’après la charte urbanistique de la commune spécifique aux HL, il est préférable de ne pas etre a vue de la voirie afin de ne pas gacher le paysage, ce qui est justement le cas grace a cette allée.

Je voudrais savoir si vous aviez déjà eu des cas similaires, ou si vous saviez vers qui me tourner pour pouvoir essayer de malgré tout acquérir un permis :slight_smile:

Un juriste spécialisé, un avocat ou un architecte à me conseiller ?

Merci a vous,

Belle journée,

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D’autres vous donneront les informations urbanistiques mais je constate dans mon village plusieurs situations similaires à ce que vous décrivez ici.

@Idriss @Muriel

Une partie de la difficulté est la notion de vues sur le bien d’autrui.
Le code civil en parle.
Qui ici peut nous en donner les références ?

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Bonjour,

Ici Sylvain Hennin de Maubray - Antoing.
Après, 6 ans d’acharnement, j’ai réussi à avoir mon permis pour ma yourte sur un terrain en arrière zone et considéré comme jardin.
Vous pouvez me citer comme exemple.

Bien à vous

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